Le problème est qu'il n'y a pas deux cas identiques selon ou on a les papiers, le pays de provenance de la moto, son année de fabrication, son état,,,.
Mon cas personnel:
J'ai acheté une k750 de plus de 30 ans qui n'a pas été modifié avec papier Ukrainien (hors Europe), acte de vente, et papier de dédouanement européen (D.A.U.).
1er essais préfecture et premières difficultés:
- Tout les papiers sont en Ukrainiens, il faut les faire traduire.
- Il faut un quitus fiscal.
- Il faut un certifias de conformité.
- La cylindre de la carte grise ne correspond pas au acte de vente.
2ème essais hôtel des impôts pour obtenir le quitus fiscal et deuxièmes difficultés:
- Tout les papiers sont en Ukrainiens, il faut les faire traduire.
- Les prix ne sont pas en euros et il faut trouver le taux de conversion du jour de la transaction.
- Certains actes de ventes sont imprimé au dos de journaux et ne sont pas valable pour obtenir le quitus.
- Les démarches doivent être faites par la personne ayant importé la moto en France.
Je me suis donc décider de me tourner vers une carte grise de collection. J'ai essayé de simplifier les démarches a la FFVE en leurs donnant ce qu'ils veulent.
- J'ai fait traduire ma carte grise (par une traductrice assermentée).
- J'ai refait faire un acte de vente par le premier propriétaire de la moto a mon nom.
- Je suis repassé en douane comme si c'était moi qui l'avait importé (j'ai donc payé une deuxième fois le dédouanement).
- J'ai fait mon dossier FFVE.
J'avais la chance d'avoir une moto d'origine, tout les papiers et les actes de ventes. Malgré ça j'ai eu des difficultés a immatriculer ma K750. Comme je le disais il n'y a pas deux cas identique et nous sommes a la merci de personnes qui sont plus ou moins motivés. Dans mon parcours, j'ai quant même rencontré cinq douaniers supers, des passionnés qui m'attendaient de pieds ferme avec leurs ordinateurs ouvert sur le site de l'amicale, histoire de mieux identifier mon side.
Merci les douanier.
