Le décret est libellé de la manière suivante :Higgins30 a écrit : ↑dim. 21 avr. 2024 19:56 Dans tous les cas, tous les véhicules motorisés doivent passer le CT même les Solex, je doute que le K750 passe à travers quelque soit ce qui est écrit ou pas écrit sur la CG malheureusement
En revanche si ta machine est en CG avec mention collection ET antérieure à 1960 effectivement elle sera exemptée de CT.
J'ai rendez vous lundi pour la Dnepr je vous raconterai.
Ma 851 est passée lundi dernier avec zéro défaut.
Article 2
Le II de l'article R. 323-6 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« 3° Véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, les véhicules de catégorie L1e, L2e, L3e, L4e, L5e, L6e et L7e. »
Je pensais que les catégories L1e à L7e servaient à définir les familles de véhicules précitées (2, 3, 4 roues).
Bon ben tant pis.
En revanche, il y a moyen que la prochaine à "immatriculer en collection", (la M72 de 1957) y échappe pour de bon ?
Je veux bien le croire, puisque "servicepublic.fr" me le dit, mais je ne trouve pas cette exemption dans le texte.
Je suis en effet curieux de lire ton retour sur les modalités de passage.