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Re: Votre avis sur un projet !
Posté : mer. 14 juin 2017 00:08
par Maxi-lecinquante
Bon avant de parler technique et pour que je comprenne bien le truc, imaginons que j'ai mon moteur rt80 et boite refait nikel avec sa carte grise, et de l'autres coté la partie cycle dnepr ou ural avec carte grise aussi.
Je fusionne le tout et tout marche impec car je suis un gros super mécano

( j'ai dit imaginons)
Que se passe t'il niveau paperasse ? je fais quoi pour légaliser tout ça ?

Re: Votre avis sur un projet !
Posté : mer. 14 juin 2017 08:08
par flat twin bobber
Je suppose qu'il faut passer a la Dreal. Il faudra sans doute revoir les freins et ce qu'il va avec. Pour moi c'est beaucoup de soucis en perspective.
Re: Votre avis sur un projet !
Posté : mer. 14 juin 2017 08:17
par mickeyprez
Re: Votre avis sur un projet !
Posté : mer. 14 juin 2017 10:23
par patof
Maxi-lecinquante a écrit :Bon avant de parler technique et pour que je comprenne bien le truc, imaginons que j'ai mon moteur rt80 et boite refait nikel avec sa carte grise, et de l'autres coté la partie cycle dnepr ou ural avec carte grise aussi.
Je fusionne le tout et tout marche impec car je suis un gros super mécano

( j'ai dit imaginons)
Que se passe t'il niveau paperasse ? je fais quoi pour légaliser tout ça ?

Imaginons donc que tu avance dans ce projet et supposons que tu es un super mecano

. Tout est possible, il suffit de le vouloir et surtout d'être patient, très très très patient.
Il te faudra engager une démarche de réception à titre isole auprès de la Dréal de ton coin.
Avoir le barré rouge du dnper, et prendre un premier RDV avec l'inspecteur pour déjà tâter le terrain.
Le premier ressenti avec ces personnes te donnerons de suite l'envie ou pas de continuer.
Sache que certains inspecteurs te demanderont de passer a L'UTAC des test de freins, de sonorité.
Pas tous mais si c'est ton cas, sa va te coûter un bras.
S'il ne l'exige pas, alors tu peux commencer a être patient, très patient et commencer ton attelage.
Je l'ai fait en 2010 avec un side royal enfield electra attele a un IMZ. il m'a fallu pas loin de 1 an et demi et de multiple passage a la dréal pour leur fournir des documents. Enfin quand ton dossier est accepté, tu présente ta machine et en moins de temps qu'il faut pour le dire , tu as ton papier officiel qui permet d'avoir ta carte grise en Pref.
le voilà
Bon courage
Patof
Re: Votre avis sur un projet !
Posté : mer. 14 juin 2017 12:10
par saxel
https://www.service-public.fr/particuli ... oits/F1478
Extraits ;
Vous devrez présenter les documents suivants :
Formulaire cerfa n°13750*05
Justificatif d'identité (original + copie)
Justificatif de domicile (original + copie)
Carte grise en original (vous recevrez un certificat provisoire d'immatriculation (CPI) au dépôt de votre demande)
Procuration si quelqu'un fait la démarche pour vous
Montant de la carte grise en chèque (vérifiez l'ordre auquel l'établir, généralement indiqué sur le site internet de la préfecture), ou parfois aussi en espèces ou par carte bancaire, sous réserve d'un certain montant (se renseigner avant)
Procès-verbal de réception à titre isolé (RTI) ou, selon le type de transformation du véhicule, un autre document :
Le coût sera identique à celui de l'immatriculation d'un véhicule d'occasion si la transformation est faite après l'acquisition mais avant l'immatriculation.
Si la transformation est faite après l'immatriculation, vous devrez régler la valeur d'un cheval fiscal (taux unitaire de la taxe régionale), la taxe de gestion et la redevance d'acheminement.
Si vous ne déclarez pas une modification de votre véhicule ou si vous ne respectez pas les délais d'un mois pour faire cette déclaration, vous risquez une amende pouvant aller jusqu'à 750 € (
en général, amende forfaitaire de 135 €).

Re: Votre avis sur un projet !
Posté : mer. 14 juin 2017 13:45
par Maxi-lecinquante
Merci pour vos réponses et votre patience.
Bref si j'ai bien tout pigé , malgré que mon side soit en parfaite état de marche et remplisse les normes de sécurité, il à quand même un risque que je ne puisse pas décrocher les documents pour avoir une nouvelle carte grise ?

Re: Votre avis sur un projet !
Posté : mer. 14 juin 2017 14:51
par flat twin bobber
Il y en a qui modifie des sides ou des motos qui ont déjà des leurs cartes grises et qui ne font pas de demande d'homologation. Reste le problème de l'assurance en cas d'accident.

Re: Votre avis sur un projet !
Posté : mer. 14 juin 2017 14:56
par patof
Maxi-lecinquante a écrit :Merci pour vos réponses et votre patience.
Bref si j'ai bien tout pigé , malgré que mon side soit en parfaite état de marche et remplisse les normes de sécurité, il à quand même un risque que je ne puisse pas décrocher les documents pour avoir une nouvelle carte grise ?

Il ne s'agit pas de risque mais d'un parcours du combattant.
Suivant ou te vas passer ton RTI, il suffira de te munir d'une artillerie légère genre fantassin, a lourde genre engin blindée voir extra lourrde du type nucléaire.
Le dernier cas étant les multiples passages a l'UTAC, pour les freins, le contrôle des DB et le ponpon, mais je pense que ce n'est pas encore en application pour les RTI, la norme euro4.
Rien n'est insurmontable, le tout est de savoir si cela vaut le coup de déployer autant d'énergie.

Re: Votre avis sur un projet !
Posté : mer. 14 juin 2017 14:58
par patof
flat twin bobber a écrit :Il y en a qui modifie des sides ou des motos qui ont déjà des leurs cartes grises et qui ne font pas de demande d'homologation. Reste le problème de l'assurance en cas d'accident.

Voilà le hic, en cas d'accident pour sur que ton assurance va se rétracter. C'est comme si tu n’étais pas assuré.
bonjour l'angoisse
Re: Votre avis sur un projet !
Posté : mer. 14 juin 2017 15:18
par Maxi-lecinquante