Immatriculation Belgique

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Omar_Cello
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Re: Immatriculation Belgique

Message par Omar_Cello »

Bien joué !
Мотоцикл с коляской - ни ванна, ни гроб, но что-то между.
МТ 80 черный
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Kreuzhof
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Re: Immatriculation Belgique

Message par Kreuzhof »

Gratulierung!
MT12 de 1982 - Faut que ça tourne!
Rénovation d'un MT12 viewtopic.php?t=461
mickeyprez
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Re: Immatriculation Belgique

Message par mickeyprez »

Merci des explications Belge francophone .
saxel
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Re: Immatriculation Belgique

Message par saxel »

PS ; on ne dit plus " immatriculer"...






Il faut dire ; " il m'a sodomisé trois fois "... :lol:
mickeyprez
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Re: Immatriculation Belgique

Message par mickeyprez »

Super administration Belge .
Voila une solution pour les véhicules démunis de documents , passer par la Belgique :mrgreen:
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Stan
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Re: Immatriculation Belgique

Message par Stan »

Bonjour à tous,
Je viens aussi d'obtenir ma plaque pour une importation hors UE. L'administration s'est un peu modernisée depuis les messages précédents, je vous donne donc une nouvelle recette.
Situation : j'ai acheté le side-car MT80 de mon frère, qui vit en Suisse.
1. Importation
1.1 J'ai pris contact avec une agence en douane (Dolisy sprl, Rue du Grand Piersoulx 1, 6041 Charleroi. Téléphone : 071 37 20 34)
1.2 Je leur ai envoyé par e-mail :
- la facture,
- le permis de circulation suisse
- quelques images du side-car.
1.3 J'ai payé un acompte de 25€
1.4 J'ai dû leur rappeler que pour les ancêtres, la taxe d'importation de 10 % n'est pas d'application et que la TVA était de 6 %. La référence légale est téléchargeable ici : Circulaire douanes
1.5 Ils m'ont confirmé le calcul des taxes en me renvoyant ce lien :
https://eservices.minfin.fgov.be/extTar ... =FR&page=1
1.6 J'ai dû payer 374.00 EUR en plus des 25 € d’acompte. (Taxes, TVA et présentation en douane)
1.7 J'ai présenté le side-car sur une remorque plateau à l'agence en douane et ils m'ont rempli de fameux Formulaire 705. ATTENTION : il ne peut y avoir d'espace dans le numéro de châssis, sinon la DIV n'aura pas accès au formulaire par voie informatique.

2. Assurance
2.1 J'ai contacté une assurance (Yago) à qui j'ai donné les scans des trucs habituels : facture, numéro de châssis, permis de circulation d'origine, ... et ils m'ont envoyé le fameux papier rose de demande d'immatriculation. En case X6, cochez la case 2 et notez le pays d'origine. En case X10 écrivez "OLDTIMER".

3. Homologation
3.1 Envoyez les scans des documents suivants au service homologation (homologation.vehicules@spw.wallonie.be) :
- signal E705 (preuve du dédouanement du véhicule)
- carte d’identité, permis de conduire
- la demande d'immatriculation
- photo du numéro de châssis sur la colonne de direction
- photo du numéro de châssis sur le side-car
- photo de la plaquette d’identification
- photo des quatre faces du véhicule
- la facture d'achat
- le permis de circulation d'origine.
- vos coordonnées.
Plus de détails ici : https://www.wallonie.be/fr/demarches/ho ... ategorie-l
J'ai envoyé tout ça en 8 (sic) e-mail car leur serveur supporte mal les gros fichiers attachés.
3.2 Ils ont exigé que je mette deux rétroviseurs agréés CE et que je renvoie des photos, c'est tout.
3.3 J'ai alors reçu l'Attestation de validation d'un certificat d'immatriculation étranger.

4. Immatriculation
Plus qu'à prendre rendez-vous à un Bureaux de la DIV et y aller avec tous les papelards cités plus haut.
Et vous recevrez votre plaque le lendemain par la poste pour la modique somme de 30 €.

Voilà, faut un peu de patience, mais en trois semaines tout peut être réglé.

Un dernier lien utile : https://www.bfov-fbva.be/fr/bienvenue-a-la-behva
Qui plante un arbre, plante un espoir. (Lewis Blackwell)
mickeyprez
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Re: Immatriculation Belgique

Message par mickeyprez »

Apres lecture de ton poste, plus facile en France alors et moins onnéreux :D
Meme si certains le contestent.
Importation d'un véhicule Origine Polonais en 2006 ramené par la route soit 1400 Km !
3 mois pour immatriculer !
J'ai suivi a la lettre les documents demandés et rien d'autre de l'époque .
Voila mon retex perso, les textes ont encore changés de nos jours .
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