Immatriculation Belgique

[Remy]

Salut à tous,

D'abord désolé pour la rubrique dans la quelle je poste mais je ne pouvais pas poster dans la rubrique "immatriculation".
N'hésitez pas à le déplacer s'il faut.

Ma question est simple, est-ce que quelqu'un à déjà fait immatriculé un side importé de Bielorussie en Belgique?
Je dispose de la vignette des douanes et d'un facture mais mon dossier ne passe pas. On me demande la facture entre la personne qui me l'a vendu et la personne à qui il l'a achetée.
Si quelqu'un à déjà eu une expérience similaire je suis preneurs de ses conseils.

Merci les gars.

[mickeyprez]

Amicale de FRANCE donc législation Française , pour moi Législation des cousins Belges inconnue

[patof]

Il me semble que chez vous , la collection ( ancêtre) est toujours resté à 20 ans.
Si elle a plus de 20 ans, alors avec ton dédouanement est une facture provenant du premier propriétaire et non de celui qui te l'a vendu. Comme ton administration te le demande a juste titre. tu ne devrais pas avoir de problème pour l'obtention de ta CG.

[Omar_Cello]

C'est chaud... si il était introuvable, quelle alternative ?

Il peut y avoir eu X propriétaires dans le passé jusqu'à aujourd'hui, et là, pour remonter jusqu'à lui, Bonne chance.
Surtout en Bielorussie il y a 42 ans...

[patof]

Il me semble que chez vous , la collection ( ancêtre) est toujours restée à 20 ans.
Si elle a plus de 20 ans, alors avec ton dédouanement est une facture provenant du premier propriétaire et non de celui qui te l'a vendu. Comme ton administration te le demande a juste titre. tu ne devrais pas avoir de problème pour l'obtention de ta CG.

[patof]

C'est chaud... si il était introuvable, quelle alternative ?

Il peut y avoir eu X propriétaires dans le passé jusqu'à aujourd'hui, et là, pour remonter jusqu'à lui, Bonne chance.
Surtout en Bielorussie il y a 42 ans...

De toute façon, le carte grise d'origine est forcement au nom du proprio. A savoir que l'acte de vente peut être rédiger en Anglais, langue universelle.

[Remy]

Merci pour vos réponse les gars, finalement après plusieurs interlocuteurs, une réponse par courrier est arrivé, il manquait la cylindrée et la puissance -_-

[Kreuzhof]

Bonne continuation.
Tiens nous au courant que ton expèrience puisse profiter à nos amis Belges.

[Remy]

Je n'y manquerai pas, allé en personne aux bureaux de la DIV (organisme qui s'occupe des immatriculations) parceque par courrier ils m'ont fait une petite frayeur, je pensais qu'ils avaient perdu mes papiers.

[Remy]

Ca y est j'ai reçu ma plaque d'immatriculation.

C'est donc un véhicule ancêtre importé hors U.E. et n'ayant jamais été immatriculé en Belgique, petite particularité il n'a pas été importé par le demandeur de l'immatriculation (moi en l'occurence).

Donc si vous achetez un véhicule dans ces conditions, le vendeur doit vous remettre :
-les papiers du véhicule du pays d'origine sur lesquels un cachet de la douane belge a été apposé.
-une demande d'immatriculation à son nom avec le cachet des douanes et une vignette 705.
-une facture d'achat entre lui et vous.

Ensuite, demandez à votre assureur un formulaire de demande d'immatriculation à votre nom avec son cachet ou sa vignette.
Sur cette demande doit apparaitre :
-La marque.
-Le modèle.
-La puissance en KW.
-La cylindrée.
-L'année de première mise en circulation du véhicule.
-Le numéro de chassis.

Et enfin dans le cadre X10 (si mes souvenirs sont bons) des deux formulaires de demande d'immatriculation indiquez que le véhicule est à immatriculer en ancêtre (pour éviter qu'on vous demande un éventuel certificat de conformité qui souvent n'existe pas).

Une fois que vous avez tout les papiers complétés prenez rendez-vous via internet en choisissant l'option "véhicule importé" à l'antenne DIV la plus proche de chez vous. J'insiste sur ce dernier point car ce fut mon erreur de ne pas le faire comme ça et je suis tombé sur un fonctionnaire totalement incompétent dans ce domaine et qui m'a fait perdre pas mal de temps.
Donc à l'antenne DIV, ils vont préparer le dossier, puis vous devrez envoyer vous-même votre dossier au service douane de la DIV, vous recevrez votre plaque 15 jours plus tard. Surtout n'envoyez pas votre dossier avant d'être allé à la DIV en personne (ma deuxieme erreur).

Il faut savoir que la DIV ne vous rend pas les papiers originaux, ils les gardent 6 mois puis les détruisent, ce qui est dommage car même si ces document n'ont plus aucune valeur officielle ils en ont pour nous.
Je vais donc faire les démarches pour essayer de les récupérer on verra bien...

Voilà en espérant que ça puisse servir à d'autre.